MIEL DE DIJON LE GOUT DE LA VI(LL)E

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE, Collectivité territoriale

Présentation de la marque MIEL DE DIJON LE GOUT DE LA VI(LL)E

Déposée le 6 juin 2014 par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MIEL DE DIJON LE GOUT DE LA VI(LL)E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISETODO domicilié(e) 40 avenue du Drapeau, BP 17510 - 21075 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 100 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MIEL DE DIJON LE GOUT DE LA VI(LL)E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DE DIJON LE GOUT DE LA VI(LL)E arrivera à expiration en date du 6 juin 2024.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : COMADI , le Grand Dijon , VÉLODI